Modèle de compte-rendu de réunion de conseil municipal
Vous êtes confronté à la rédaction du compte-rendu de votre conseil municipal et avez besoin d’un peu d’aide pour la première fois. Experts en production de rapports, nous allons vous guider pas à pas. Après une brève introduction à la réglementation en la matière, nous vous ferons quelques suggestions de présentation. Notre solution KDelib vous permet de disposer de modèles faciles à mettre en œuvre et respectant parfaitement toutes les étapes décrites ci-dessous.
La réglementation en vigueur
Le maire doit préparer un rapport sommaire du conseil municipal et l’afficher sur la porte de l’hôtel de ville dans les huit jours. Le document reflète les décisions du conseil municipal sur les points à l’ordre du jour et n’entre pas dans les détails des discussions.
Modèle de présentation
Couverture
La feuille de couverture doit présenter les éléments suivants :
• Date, heure et lieu de la réunion ;
• Présence des élus
• Représente les élus, chacun portant le nom du représentant
• Élus absents non représentés
• Autres participants sollicités pour commentaires : Il s’agit souvent de chefs de service présents pour fournir des détails sur les questions soulevées.
Nous vous recommandons également d’inclure le logo officiel de votre ville dans l’en-tête.
Démarrage de la séance
Une fois l’ouverture de l’assemblée prononcée et le quorum constaté, il convient d’indiquer le nom du secrétaire d’assemblée chargé de dresser le procès-verbal.
La forme la plus simple à suivre est :
1. Détailler les points de l’ordre du jour
2. Si nécessaire, présentez le projet rapidement sans trop entrer dans les détails. 3. Rapporter les résultats du vote : Si l’unanimité n’est pas atteinte, dressez la liste des élus qui ont voté contre et des officiers qui n’ont pas voté.
Clôture de la séance
Entrez l’heure et la date de clôture de votre prochaine réunion du conseil municipal.
Conclusion
A la différence du procès-verbal, qui doit relater les détails de la discussion, le compte rendu doit être limité en nombre de pages pour des raisons de présentation. Lors de la rédaction de ce document, gardez à l’esprit l’efficacité et la brièveté.
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